Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORELIO
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION ORLEANAISE - SEMTAO (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3177317
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2012
ORELIO de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS DE L\'AGGLOMERATION ORLEANAISE - SEMTAO

Présentation de la marque ORELIO

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION ORLEANAISE - SEMTAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORELIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION ORLEANAISE - SEMTAO domicilié(e) 64 RUE PIERRE LOUGUET,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 406 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE MAGNON-PUJO SEMTAO domicilié(e) 64 RUE PIERRE LOUGUET,45808 SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - 45808 - France.

La marque ORELIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORELIO est expirée depuis le 25 juillet 2012.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION ORLEANAISE - SEMTAO a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOTAN , SCOLTan , MobiliTag , MobiTag , TAG&CAR , NAVIBUS , Tag&Pass , TAG , TAN , mobitan


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION ORLEANAISE - SEMTAO (SOCIETE ANONYME) - 64 RUE PIERRE LOUGUET,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France - SIREN 311406029


ANDRE MAGNON-PUJO SEMTAO - 64 RUE PIERRE LOUGUET,45808 SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - 45808 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Transports (transports publics urbains de voyageurs)